Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Confit d'Arcangues
Holding David Lemasson

Numéro de dépôt :
4591110
Date de dépôt :
16/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Confit d\'Arcangues de Holding David Lemasson

Présentation de la marque Le Confit d'Arcangues

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2019 par Holding David Lemasson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Confit d'Arcangues »

Le déposant est Holding David Lemasson domicilié(e) 11 AVENUE DE ST LIZIER - 09200 - ST GIRONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Holding David Lemasson, Monsieur DAVID LEMASSON domicilié(e) 11 Avenue de Saint- Lizier - 09200 - ST GIRONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Holding David Lemasson a également déposé les autres marques suivantes : Charcuterie de l'Ours , Produit en Couserans , Le Véritable Bethmale , Fromagerie de l'Ours , david lemasson , Conserverie de l'OURS


Holding David Lemasson - 11 AVENUE DE ST LIZIER - 09200 - ST GIRONS - France


Holding David Lemasson, Monsieur DAVID LEMASSON - 11 Avenue de Saint- Lizier - 09200 - ST GIRONS - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801579 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Conserves de viande.